Mentions légales

Ce site Web est édité par AKTO.

Siège social : 14 rue Riquet 75019 Paris
Statut : Association loi 1901, Code NAF : 9499Z, Numéro siren : 853 000 982 000 19
Direction de la publication : Valérie SORT
Conception graphique : AKTO - Rich Id
Développement : Rich Id
Mise à jour : AKTO

Hébergement : Ce site est hébergé chez OVH (140 quai du Sartel - 59100 Roubaix).
AKTO s'engage à faire son possible pour rendre ce service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Loi informatique et libertés

Les informations sont collectées à des fins de gestion des demandes et de statistiques internes à la société. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues.

Consultez notre Charte des données personnelles.
Le site a recours aux cookies. Toutes les informations les concernant se trouvent ici.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, contactez-nous par courrier (AKTO – DSI - 14 rue Riquet 75019 Paris).

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site sont la propriété exclusive d'AKTO et de ses partenaires.

Tout autre usage du contenu doit être soumis à une autorisation préalable et expresse d'AKTO, notamment dans le cas où l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

AKTO se réserve le droit de modifier le site à tout moment, de supprimer ou de modifier de plein droit certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification, ni altération d'aucune sorte)
  • citation claire et lisible de la source de l'information

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les liens

Les liens présents sur le site peuvent orienter l'utilisateur vers des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité d'AKTO

Si vous désirez créer un lien hypertexte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons de nous avertir par email webmaster@opcalia.com